Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFETRIA
CERNAY ENVIRONNEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4193015
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
CAFETRIA de CERNAY ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CAFETRIA

Déposée le 29 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) CERNAY ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAFETRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERNAY ENVIRONNEMENT domicilié(e) 35 rue de l'Europe - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 858 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURKARD Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque CAFETRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFETRIA arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

CERNAY ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Medi Service , Mediservice


CERNAY ENVIRONNEMENT, société anonyme - 35 rue de l'Europe - 68700 - CERNAY - France - SIREN 389858077


M. BURKARD Thierry - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Conteneurs en matières plastiques, à savoir : bacs de stockage et de transport.

Conteneurs métalliques, à savoir : poubelles en forme de colonne.

Services de collecte de déchets et de matières premières de récupération ; transport de déchets ; entreposage de déchets ; déchargement de marchandises à savoir déchets ;

Services de traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage de déchets.